Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONET F
CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4047644
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
ECONET F de CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE

Présentation de la marque ECONET F

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECONET F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 540 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. PASCAL CANTIN domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France.

La marque ECONET F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONET F est expirée depuis le 18 novembre 2023.

CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEOLAB TWIN , SARCLERSE , SERENITY , STRIPER , ROTANET , INRO , ANATIS , OCTOPUS


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France - SIREN 546540709


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. PASCAL CANTIN - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.